Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE ZOUAVE
Domaine Esprit

Numéro de dépôt :
4440262
Date de dépôt :
26/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2028
LE ZOUAVE de Domaine Esprit

Présentation de la marque LE ZOUAVE

Déposée par voie électronique le 26 mars 2018 par Domaine Esprit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE ZOUAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est Domaine Esprit domicilié(e) 785 Chemin des Blaches - 26600 - Pont de l'Isère - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean ESPRIT domicilié(e) 785 Chemin des Blaches - 26600 - Pont de l'Isère - France.

La marque LE ZOUAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ZOUAVE arrivera à expiration en date du 26 mars 2028.

Domaine Esprit a également déposé les autres marques suivantes : J E JEAN ESPRIT


Domaine Esprit - 785 Chemin des Blaches - 26600 - Pont de l'Isère - France


Monsieur Jean ESPRIT - 785 Chemin des Blaches - 26600 - Pont de l'Isère - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.